Le jeu en ligne au Québec : lois et règlements

Le Québec est, après l’Ontario, la province la plus peuplée du Canada. Beaucoup d’adultes qui résident dans la province aiment se divertiren jouant de temps en temps à des jeux de hasard. Heureusement pour eux, le Canada a été clément avec ses règles et règlements concernant cette activité.

La réglementation des jeux de hasard au Québec suit les modèles utilisés par les autres provinces. Le Code criminel du Canada est suivi en tant qu’autorité principale, mais il ne fait pas grand-chose en ce qui concerne la légalité des jeux de hasard. Le pays a laissé aux provinces le soin de faire ces choix pour elles-mêmes, et le Québec a confié à la Commission des alcools, des courses et des jeux du Québec le soin de superviser les actions relatives aux jeux de hasard.

Bien que le gouvernement provincial du Québec ait tenté d’établir un monopole sur les jeux de hasard en ligne, il n’a finalement pas réussi à le faire. Dans ce texte, nous avons abordé cette question, ainsi que de nombreuses autres questions importantes. Si vous souhaitez tout savoir sur les jeux d’argent au Québec, restez sur cette page.

Quelles sont les formes de jeux d’argent autorisées au Québec?

À partir du moment où le Code criminel du Canada a été modifié pour permettre à chaque province et territoire canadien de réglementer les jeux de hasard à l’intérieur de ses frontières, le Québec a commencé à offrir des jeux de hasard légaux.

La loterie a été la première version de jeu de hasard présente au Québec. Après la création de Loto-Québecen 1969, les tirages au sort sont devenus populaires. Aujourd’hui, Loto-Québec propose toujours des jeux de tirage, ainsi que des jeux instantanés. En 2012, le jeu populaire a obtenu sa version en ligne et peut être joué dans le confort de votre maison.

Les casinos terrestres sont également légaux au Québec. Pour le moment, les joueurs peuvent se rendre dans ces établissements s’ils préfèrent les jeux de table comme le poker, le blackjack ou la roulette. De nombreuses machines à sous sont également à la disposition des joueurs, ainsi que le keno. En outre, plusieurs salles de poker et de bingo peuvent être facilement trouvées dans la province.

Ensuite, nous avons les offres de paris sportifs qui sont populaires au Québec comme Mise-O-Jeu. Il s’agit d’une version des jeux Proline qui sont courants dans les autres provinces canadiennes. Bien qu’ils offrent suffisamment de choix pour un parieur novice, les habitués auront probablement l’impression que ce n’est pas suffisant. Il existe également certaines règles à respecter lors du placement d’un pari, comme le fait de ne pas permettre aux parieurs de parier sur un seul jeu.

Lorsqu’il s’agit de courses d’animaux, il n’y a qu’une seule option pour le moment, et ce sont les courses attelées. C’est la seule forme de jeu qui n’est pas réglementée au niveau provincial. Toutes les autres sont réglementées par la Commission des alcools, des courses et des jeux du Québec.

Lois canadiennes sur les jeux d’argent – Les jeux d’argent en ligne sont-ils autorisés au Québec?

Lorsque le Code criminel du Canada a décidé de laisser les provinces faire ce qu’elles veulent avec les règles de jeu, le Québec l’a pris au sérieux. La province a décidé de réglementer elle-même les jeux en ligne sous le nom de Lotto-Québec. C’est dans ce but qu’a été créé le site InternetEspacejeux, considéré comme la seule plateforme légale de jeux en ligne réglementée par la Commission des alcools, des courses et des jeux du Québec.

Le site lui-même est créé de manière à offrir le plus grand nombre de jeux en ligne possible. Il comprend les jeux les plus importants comme les loteries, les jeux de casino, les jeux d’adresse, les jeux de poker et le bingo. En d’autres termes, toutes les formes de jeux d’argent légales au Québec peuvent désormais être trouvées en ligne sur leur site officiel – même les paris sportifs. Bien entendu, pour pouvoir jouer à l’un de ces jeux en ligne, vous devez avoir au moins 18 ans.

Le site propose une option d’auto-exclusion qui peut s’avérer très utile pour toute personne pensant être allée trop loin dans les jeux d’argent en ligne. Cependant, sachez qu’après vous être inscrit à cette option, vous ne pourrez plus accéder à Espacejeux.com pendant un certain temps.

L’avantage de la loi canadienne sur les jeux d’argent est que vos gains ne sont pas soumis à l’impôt. Par conséquent, tout ce que vous réussissez à gagner en ligne restera dans votre poche sans aucune réduction.

Les jeux d’argent dans les casinos extraterritoriaux sont-ils légaux au Québec?

Comme c’est souvent le cas, un pays peut établir des règles et des règlements pour n’importe qui et n’importe quoi à l’intérieur de ses frontières. En d’autres termes, le gouvernement du Québec n’a pas le droit de poursuivre les opérateurs internationaux de jeux en ligne. Si le casino en ligne n’est pas physiquement situé au Québec, il peut fonctionner en toute sécurité et accepter les parieurs de cette province, car il ne relève pas de la juridiction du Québec.

Cela n’a pas semblé être un accord équitable pour le gouvernement provincial du Québec. Pour empêcher les casinos offshores de s’emparer de leurs clients, il a adopté une loi visant à interdire tout autre opérateur de jeux en ligne. La loi 74, comme elle a été nommée, a ordonné aux fournisseurs d’accès à Internet (FAI) de bloquer l’accès aux casinos offshore, les déclarant ainsi ‘illégaux’ ou ‘sur liste noire’.

Heureusement pour les Canadiens, cela n’a pas duré longtemps. L’Association canadienne des télécommunications sans fil (ACTS) a porté l’affaire devant la Cour suprême du Canada. La Cour a décidé de déclarer cette législation inconstitutionnelle et de lever l’interdiction. Elle a également placé les questions de ce type sous la juridiction fédérale et a empêché les provinces de créer à nouveau des projets de loi similaires.

Que rechercher lors du choix d’un casino en ligne offshore?

Maintenant que nous avons compris que jouer dans les casinos en ligne offshore est acceptable, passons rapidement en revue les éléments cruciaux qu’un casino doit avoir pour être considéré comme le bon choix.

Légalités — Un opérateur de jeux en ligne réputé doit posséder une licence valide délivrée par un organisme officiel de réglementation des jeux. Les noms les plus connus sont la Malta Gaming Authority, la UK Gambling Commission, le gouvernement de Curaçao, etc.

Modalités de paiement — Si vous êtes un résident canadien, vous préférerez probablement des méthodes de paiement différentes de celles des joueurs d’autres pays. Vérifiez toujours la page bancaire d’un casino en ligne pour voir s’il prend en charge la méthode de paiement qui vous convient le mieux. De nos jours, les opérateurs de jeux offshore qui accueillent les Canadiens proposent des options de paiement comme ecoPayz, iDebit/Instadebit, et Interac.

Service clientèle — Le service clientèle est un élément essentiel de toute organisation, en particulier d’un opérateur de jeux d’argent. Le meilleur choix est sans aucun doute un casino doté d’une option de chat en direct que vous pouvez tester avant de jouer pour vérifier la rapidité avec laquelle il répondra à vos questions.

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